Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTI'PASS POUR LAISSER L'échec AUX AUTRES
ANFAB ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3393460
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2015
ARTI\'PASS POUR LAISSER L\'échec AUX AUTRES de ANFAB

Présentation de la marque ARTI'PASS POUR LAISSER L'échec AUX AUTRES

Déposée le 16 novembre 2005 par l'association loi 1901 ANFAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTI'PASS POUR LAISSER L'échec AUX AUTRES »

Le déposant est l'association loi 1901 ANFAB domicilié(e) 2 bis, rue BERANGER,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 427 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANFAB domicilié(e) 2 bis, rue BERANGER,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI'PASS POUR LAISSER L'échec AUX AUTRES est expirée depuis le 16 novembre 2015.

ANFAB a également déposé les autres marques suivantes : CALCULAB + - x : + = PRIX DE REVIENT , SPI AB STAGE PREALABLE A L'INSTALLATION DE L'ARTISAN DU BATIMENT


ANFAB ASSOCIATION LOI 1901 - 2 bis, rue BERANGER,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 329427512


ANFAB - 2 bis, rue BERANGER,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Inscription le 15 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569682 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

Produits de l'imprimerie. Publicité. Education – formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.