Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-BAPTISTE
ANFA, société anonyme franÇaise domiciliée

Numéro de dépôt :
1699482
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2000
JEAN-BAPTISTE de ANFA

Présentation de la marque JEAN-BAPTISTE

Déposée le 9 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ANFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-BAPTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANFA domicilié(e) 16-18 Rue Franklin, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque JEAN-BAPTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

ANFA a également déposé les autres marques suivantes : Campus des métiers des services de l'automobile et de la mobilité , OPCO des mobilités , Métiers et compétences de la mobilité , MonJobAuto , ANFA services entreprises , Campus de l'automobile et de la mobilité , ECVET Team , CHAMOIS , ANFA , ETNA


ANFA, société anonyme franÇaise domiciliée - 16-18 Rue Franklin, 93500 PANTIN - France


BUGNION ASSOCIES - France


Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62702 - Publication au BOPI 1992-04-28

Machines et machines outils, broyeurs, cassettes pour matrices, compresseurs, concasseurs, désintégrateurs, distributeurs de papier d'emballage, distributeurs de ruban adhésif, appareils pour le revêtement électrostatique, appareils encreur, machines à envelopper, étiqueuses, filtres, machines de nettoyage, poinÇonneuses, machines à timbrer, machines typographiques, appareils et instruments électriques ou électroniques, optiques, de contrôle, tout matériel informatique, machines à calculer, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs et récepteurs de son et d'image, tous appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, appareils, convexes aux ordinateurs ou périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données filtres optiques pour informatique, pèse-lettres, rubans magnétiques; tous supports pour enregistrement et reproduction de son et d'image, papiers, cartons, articles en papier ou en carton, imprimés, journaux et périodiques, papeterie, articles de bureau, matières adhésives pour papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, clichés, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, papier carbonne,rubans pour machines à écrire, stencils, cassettes-rubans pour bureautique et/ou informatique, disquettes, machines à affranchir, produits de correction, liquides correcteurs, rubans encreurs, bobines ou cassettes pour rubans encreurs, presses à agrafer, agrafes de bureau, blocs, brocheuses, machines à cacheter de bureau, matières à cacheter, timbres à cacheter, tampons pour cacheter, cahiers, papier calque, calque, cartonnage, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, clichés d'imprimerie, composteurs, encre à corriger, crayons, fournitures pour le dessin, distributeurs de ruban adhésif, duplicateurs, toiles d'encrage pour duplicateurs, cylindres de machines à écrire, fournitures pour écrire, gommes à effacer, produits pour effacer, papier pour appareils enregistreurs, enveloppes, étiquettes, fiches, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, stylos, tampons encreurs, appareils à vignetter, et plus généralement tous produits et articles pour bureautique et informatique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.