Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ANFA
/
ECVET SYNERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECVET SYNERGIE
ANFA, Association 1901

Numéro de dépôt :
3713798
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2020
ECVET SYNERGIE de ANFA

Présentation de la marque ECVET SYNERGIE

Déposée le 17 février 2010 par ANFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECVET SYNERGIE »

Le déposant est ANFA, Association 1901 domicilié(e) 41/49 rue de la garenne - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabeza marc domicilié(e) 41/49 rue de la garenne - 92310 - SEVRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECVET SYNERGIE est expirée depuis le 17 février 2020.

ANFA a également déposé les autres marques suivantes : Campus des métiers des services de l'automobile et de la mobilité , OPCO des mobilités , Métiers et compétences de la mobilité , MonJobAuto , ANFA services entreprises , Campus de l'automobile et de la mobilité , ECVET Team , Métiers et compétences de la filière mobilité , Compétences et métiers de la mobilité , OPCO des métiers et compétences de la mobilité


ANFA, Association 1901 - 41/49 rue de la garenne - 92310 - SEVRES - France


cabeza marc - 41/49 rue de la garenne - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539132 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.