Déposée le 17 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANEVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANEVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANEVIA domicilié(e) 21 rue de Fécamp,75012 Paris - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 819 680 .
La marque ANEVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANEVIA S.A.S. - 21 rue de Fécamp,75012 Paris - 75012 - France - SIREN 448819680
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498377 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; cartes à mémoire ou à microprocesseur exclusivement destinés au domaine de la vidéo numérique. Communications par ordinateurs, par satellite, par réseau informatique, par fibre optique, par ondes hertziennes ; services d'affichage électronique ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférence exclusivement destinées au domaine de la vidéo numérique. Enseignements, formations et publications exclusivement destinées au domaine de la vidéo numérique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits ; étude et architecture de projets techniques ; élaboration, installation, maintenance, mise-à-jour ou location de logiciels ; conversion de documents d'un support physique vers un support numérique ; conversion de données et de programmes informatique ; consultation exclusivement destinés au domaine de la vidéo numérique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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