Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'Art des Mets Des plats sains et équilibrés
ANEPIA, SAS

Numéro de dépôt :
98732507
Date de dépôt :
11/05/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2028

Présentation de la marque L'Art des Mets Des plats sains et équilibrés

Déposée le 11 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANEPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'Art des Mets Des plats sains et équilibrés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANEPIA domicilié(e) 173 BOULEVARD DE SAINT LOUP - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 469 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANEPIA, M. bielle patrick domicilié(e) 20 RUE de la croix blanche - 33770 - SALLES - France.

La marque L'Art des Mets Des plats sains et équilibrés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'Art des Mets Des plats sains et équilibrés arrivera à expiration en date du 11 mai 2028.

ANEPIA a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVOURIES , LE SAVOIR FAIRE PRO'FESSIONAL , LES SAVOURIES , SUKAFIBRE L'EDULCORANT HAUTE CUISSON , BON SAUCIER , Arômes Naturels & Epices Pour l'Industrie Alimentaire , BON SAUCIER


ANEPIA, SAS - 173 BOULEVARD DE SAINT LOUP - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 323469205


ANEPIA, M. bielle patrick - 20 RUE de la croix blanche - 33770 - SALLES - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372167 - Publication au BOPI 2008-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2018 n°2679924 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-25

Sauces. Fonds de sauces. Potages. Epices. Salades exepte les salades vertes. Desserts. Extraits de viande.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.