Marque enregistrée - Marque en vigueur

BON SAUCIER
ANEPIA

Numéro de dépôt :
4275079
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2026
BON SAUCIER de ANEPIA

Présentation de la marque BON SAUCIER

Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par ANEPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BON SAUCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est ANEPIA domicilié(e) 22 RUE de la croix blanche - 33770 - SALLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANEPIA, patrick bielle domicilié(e) 20 RUE de la croix blanche - 33770 - SALLES - France.

La marque BON SAUCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON SAUCIER arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.

ANEPIA a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVOURIES , LE SAVOIR FAIRE PRO'FESSIONAL , Arômes Naturels & Epices Pour l'Industrie Alimentaire


ANEPIA - 22 RUE de la croix blanche - 33770 - SALLES - France


ANEPIA, patrick bielle - 20 RUE de la croix blanche - 33770 - SALLES - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 6 août 2019 - Rejet partiel n°765993 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-06

Colorants pour boissons, colorants pour aliments, teintures pour aliments et boissons ;

Extraits de viande, ;

épices, potages, desserts (pâtisserie).