Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANEMA
/
DOCELIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOCELIA
ANEMA SAS

Numéro de dépôt :
3566961
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2018
DOCELIA de ANEMA

Présentation de la marque DOCELIA

Déposée le 2 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCELIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANEMA domicilié(e) 12 Rue moreau,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 224 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANEMA domicilié(e) 12 Rue moreau,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCELIA est expirée depuis le 2 avril 2018.

ANEMA a également déposé les autres marques suivantes : ANEMA , ANEMA


ANEMA SAS - 12 Rue moreau,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 432224855


ANEMA - 12 Rue moreau,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.