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Marques déposées par l'association loi 1901 ANEM
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ANEM ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANEM ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE
ANEM Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3311606
Date de dépôt :
03/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2014
ANEM ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE de ANEM

Présentation de la marque ANEM ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE

Déposée le 3 septembre 2004 par l'association loi 1901 ANEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANEM ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ANEM domicilié(e) 13, rue du Quatre Septembre,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 211 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE domicilié(e) 13, rue du Quatre Septembre,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque ANEM ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANEM ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE est expirée depuis le 3 septembre 2014.


ANEM Association loi 1901 - 13, rue du Quatre Septembre,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 332211317


ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE - 13, rue du Quatre Septembre,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Transport : organisation de voyages, informations en matière de transport. Location de véhicules. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.