Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANEL
ANEL DIFFUSION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3362181
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/05/2015
ANEL de ANEL DIFFUSION

Présentation de la marque ANEL

Déposée le 31 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANEL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANEL DIFFUSION domicilié(e) 21, rue Aguesseau,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 494 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

La marque ANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANEL est expirée depuis le 31 mai 2015.


ANEL DIFFUSION S.A.R.L. - 21, rue Aguesseau,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 303494041


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 28 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444629 - Publication au BOPI 2006-11-28

Inscription le 12 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447370 - Publication au BOPI 2007-01-12

Inscription le 13 avril 2007 - Concession de licence n°453902 - Publication au BOPI 2007-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Ampoules électriques ; lampadaires ; lampes ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lanternes d'éclairage ; plafonniers ; appliques lumineuses ; suspensions (lampes) ; lustres ; abat-jour et porte d'abat-jour. Horlogerie ; montres ; coffret à bijoux (en métaux précieux) ; horloges ; boîtes à cigares, à cigarettes, à thé (en métaux précieux) ; service à café (en métaux précieux) ; porte-clé de fantaisie ; coffrets à cigares, cigarettes (en métaux précieux) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; gobelets en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; passe-thé en métaux précieux ; pendules (horlogerie) ; plateaux à usage domestique (en métaux précieux) ; porte serviette en métaux précieux ; réveille-matin ; ronds de serviettes (en métaux précieux) ; salières, poivrières en métaux précieux ; services (vaisselle) en métaux précieux ; vases en métaux précieux. Gravures, tableaux (peintures) encadrés ou non ; photographie ; reproductions d'œuvres d'art ; agrafes de bureau ; albums ; aquarelles ; objets d'arts gravés ; objets d'art lithographiés ; blocs (papeterie) ; calendriers, carnets, coupe-papier (article de bureau) ; corbeille à courrier ; dessous de carafes en papier ; dossiers (papeterie) ; fournitures pour écrire ; gommes à effacer ; emporte-pièce (articles de bureau) ; impressions, marques pour livres ; nappes en papier ; articles de papeterie ; porte-chéquiers ; prospectus ; répertoires, ronds de tables (papier) ; sous-mains ; tapis de table en papier. Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) pierre, en béton ou en marbre ; vitraux. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres, literie (à l'exception du linge) ; consoles murales ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matière textile ; armoire ; bahut [coffre] non métallique ; banc [meuble] ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; buffets ; bureaux [meubles] ; canapés ; chaises, chaises longues ; commodes ; coussins ; divans ; étagères ; fauteuils ; glaces [miroirs] ; coffres à jouets ; présentoirs pour journaux ; lits ; meubles ; paravents [meubles] ; patère de rideaux ; présentoirs ; pupitres ; sièges ; tables ; vaisseliers ; vitrines [meubles], statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cache pots en papier. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; boîte à thé ; boîtes en verre ; brûle-parfums ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier ; corbeille à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; cristaux (verrerie) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; essuie-meubles ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porcelaines ; poteries ; poubelles de table ; vases non en métaux précieux ; Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table, toiles cirées (nappes) ; couverture de lit ; draps ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilettes ; housses d'oreillers ; linge de lit, linge de maison ; linge de table non en papier ; nappes (non en papier) ; taies d'oreillers ; rideaux en matière textiles ou en matières plastiques ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; tapis de table non en papier ; housse de couette ; Installation et réparation d'appareils électriques, de lampes électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.