Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par ANEFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « # OSE l'agriculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-52 du 28 décembre 2018.
Le déposant est ANEFA domicilié(e) 6 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANEFA, Madame Isabelle francois domicilié(e) 6 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France.
La marque # OSE l'agriculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANEFA - 6 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France
ANEFA, Madame Isabelle francois - 6 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies et parasols ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; émissions radiophoniques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
Recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; stockage électronique de données ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.
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