Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DADDY DONUTS
M. ANDY PALLANCHIER, Agissant pour le compte de la société "DADDY DONUTS" en cours de formation M. JULIEN MATRA, Agissant pour le compte de la société "DADDY DONUTS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3895157
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque DADDY DONUTS
Déposée le 7 février 2012 par monsieur ANDY PALLANCHIER et monsieur JULIEN MATRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DADDY DONUTS »
Les déposants sont monsieur ANDY PALLANCHIER domicilié(e) RESIDENCE PAUL GAUGUIN, 11 RUE MARGUERITE YOURCENAR - 77380 - COMBS LA VILLE - France et monsieur JULIEN MATRA domicilié(e) RESIDENCE LES PETITS CHAMPS, 6 B RUE JULES PARENT - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDY PALLANCHIER domicilié(e) RESIDENCE PAUL GAUGUIN, 11 RUE MARGUERITE YOURCENAR - 77380 - COMBS LA VILLE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDY PALLANCHIER a également déposé les autres marques suivantes : DADDY DONUTS
M. ANDY PALLANCHIER, Agissant pour le compte de la société "DADDY DONUTS" en cours de formation - RESIDENCE PAUL GAUGUIN, 11 RUE MARGUERITE YOURCENAR - 77380 - COMBS LA VILLE - France
M. JULIEN MATRA, Agissant pour le compte de la société "DADDY DONUTS" en cours de formation - RESIDENCE LES PETITS CHAMPS, 6 B RUE JULES PARENT - 92500 - RUEIL MALMAISON - France
M. ANDY PALLANCHIER - RESIDENCE PAUL GAUGUIN, 11 RUE MARGUERITE YOURCENAR - 77380 - COMBS LA VILLE - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608939 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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