Marque enregistrée - Marque en vigueur

PINCE PAPILLON
Monsieur Andy JEANSON
ROGER-ORFEVRE

Numéro de dépôt :
4547225
Date de dépôt :
29/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2029
PINCE PAPILLON de Andy JEANSON

Présentation de la marque PINCE PAPILLON

Déposée par voie électronique le 29 avril 2019 par monsieur Andy JEANSON et ROGER-ORFEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PINCE PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Les déposants sont monsieur Andy JEANSON domicilié(e) 23 Allée du Feu de St Jean - 78610 - AUFFARGIS - France et ROGER-ORFEVRE domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER-ORFEVRE, Monsieur Philippe SOZEDDE domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France.

La marque PINCE PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINCE PAPILLON arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.


Monsieur Andy JEANSON - 23 Allée du Feu de St Jean - 78610 - AUFFARGIS - France

ROGER-ORFEVRE - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France


ROGER-ORFEVRE, Monsieur Philippe SOZEDDE - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.