Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DOMOTIQUE
ANDRY Christophe
RAMETTE Stéphane

Numéro de dépôt :
3394512
Date de dépôt :
29/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2015
LA COMPAGNIE DOMOTIQUE de ANDRY Christophe

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DOMOTIQUE

Déposée le 29 novembre 2005 par ANDRY Christophe et RAMETTE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DOMOTIQUE »

Les déposants sont ANDRY Christophe domicilié(e) 10 rue du château,91630 CHEPTAINVILLE - 91630 - France et RAMETTE Stéphane domicilié(e) 1 rue du Jonc,33240 SAINT GERVAIS - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe ANDRY domicilié(e) 10 rue du château,91630 CHEPTAINVILLE - 91630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DOMOTIQUE est expirée depuis le 29 novembre 2015.


ANDRY Christophe - 10 rue du château,91630 CHEPTAINVILLE - 91630 - France

RAMETTE Stéphane - 1 rue du Jonc,33240 SAINT GERVAIS - 33240 - France


Monsieur Christophe ANDRY - 10 rue du château,91630 CHEPTAINVILLE - 91630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

– appareils et instruments (autre qu'à usage médical) de mesurage, de contrôle, de réglage, de commande, d'automatisation, de centralisation ou de pilotage à distance du courant électrique. Réseaux pour la transmission, la reproduction ou le traitement du son, d'images et/ou de données Internet à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés).– équipements de domotique et de régulation, à savoir : appareils et installations électriques pour l'éclairage, le chauffage, la climatisation, la ventilation, l'automatisation et la sécurité des bâtiments.– conseil, installation et maintenance de solutions techniques, à savoir d'équipements de domotique et de régulation.– paramétrage et mise à jour (programmation) de solutions techniques, à savoir d'équipements de domotique et de régulation. Evaluations, estimations et recherches dans le domaine technologique rendues par des ingénieurs. Conception et développement de solutions de domotique et de régulation. – appareils pour la transmission, la reproduction ou le traitement du son, d'images et/ou de données Internet. – conseil dans le domaine technique pour des applications de domotique et de régulation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.