Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TITLE CAST
ANDRUET Jean-Claude

Numéro de dépôt :
92422448
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TITLE CAST

Déposée le 12 juin 1992 par ANDRUET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITLE CAST »

Le déposant est ANDRUET Jean-Claude, domicilié(e) Golf Résidence de Valbonne, 06860 OPIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque TITLE CAST est expirée depuis le 12 juin 2002.

ANDRUET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : TITLÉ CAST , TITLÉ , RAY FINKLE , PRO FLITE , POWER FLITE


ANDRUET Jean-Claude - Golf Résidence de Valbonne, 06860 OPIO - France


CABINET PEUSCET - France


Inscription le 30 septembre 1996 - Renonciation totale n°206692 - Publication au BOPI 1996-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau, notamment véhicules de jeu ou de sport.Sacs et valises de sport ; sacs à dos, à main, à provisions, à roulettes ; sacs d'alpinisme, d'écolier ; sacs et valises de voyage ; sièges ; ombrelles ; parapluies ; parasols; cannes.Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment de sport.Jeux ; jouets ; articles de sport et de gymnastique non compris dans d'autres classes, en particulier tous articles de golf et notamment clubs, cannes, cross, balles, étuis

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].