Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE FRANCE
ANDROS (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
94532760
Date de dépôt :
12/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2004

Présentation de la marque MARIE FRANCE

Déposée le 12 août 1994 par la Société Anonyme (SA) ANDROSde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDROSde droit français domicilié(e) BIARS SUR CERE, 46130 BRETENOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 591 650 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque MARIE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE FRANCE est expirée depuis le 12 août 2004.

ANDROSde droit français a également déposé les autres marques suivantes : MASCLA , BONNE MAMAN


ANDROS (société anonyme de droit français) - BIARS SUR CERE, 46130 BRETENOUX - France - SIREN 591650247


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°365260 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°365262 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°365261 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.