Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE MAMAN
ANDROS (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
97660530
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2007

Présentation de la marque BONNE MAMAN

Déposée le 24 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ANDROSde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNE MAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDROSde droit français domicilié(e) BIARS SUR CERE, 46130 BRETENOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 591 650 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque BONNE MAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE MAMAN est expirée depuis le 24 janvier 2007.

ANDROSde droit français a également déposé les autres marques suivantes : MARIE FRANCE , MASCLA


ANDROS (société anonyme de droit français) - BIARS SUR CERE, 46130 BRETENOUX - France - SIREN 591650247


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°365260 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°365262 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°365261 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Biscuits, gâteaux, pâtisserie