Déposée le 24 janvier 2002 par la société ANDROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNACK FRUITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la société ANDROS domicilié(e) (société anonyme) , BIARS SUR CERE,46130 BRETENOUX - 46130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 591 650 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SNACK FRUITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDROS - (société anonyme) , BIARS SUR CERE,46130 BRETENOUX - 46130 - France - SIREN 591650247
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°365260 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°365262 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°365261 - Publication au BOPI 2003-01-27
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, fruits confits, salades de fruits, fruits congelés, fruits cristallisés écorces (zest) de fruits, pulpes de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, noix de coco séchée, raisins secs. Farine et préparations faites de céréales, pains, biscuits, biscuiterie, gâteaux, pâtisseries et confiseries, pâtes de fruits (confiserie) , glaces comestibles, glaces à rafraîchir. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits non alcooliques ; nectars de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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