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Marques déposées par ANDROSTODO
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POMSUISS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMSUISS
ANDROS, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
93461597
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2023

Présentation de la marque POMSUISS

Déposée le 29 mars 1993 par ANDROSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMSUISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est ANDROSTODO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 46130 - BIARS-SUR-CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 682 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque POMSUISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POMSUISS est expirée depuis le 29 mars 2023.

ANDROS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE BERGER DES FRUITS , ANDROS , LEGERE ET FRUITEE , ÇA C'EST FORT DE FRUITS , (Marque figurative) , P'TIT DROS , FRUIT ME UP ! , SUPER MAMAN , SUPER MAMAN


ANDROS, Société en Nom Collectif - ZONE INDUSTRIELLE - 46130 - BIARS-SUR-CERE - France - SIREN 428682447


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°365260 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°365262 - Publication au BOPI 2003-01-27

Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237465 - Publication au BOPI 2003-02-21

Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°365261 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Inscription le 11 février 2013 - Changement de dénomination n°594578 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524445 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14

Produits laitiers, conserves de fruits à base de pomme, compotes