Déposée le 17 mai 1993 par ANDROSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POMLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est ANDROSTODO domicilié(e) Zone Industrielle - 46130 - BIARS-SUR-CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 682 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque POMLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDROS, Société en Nom Collectif - Zone Industrielle - 46130 - BIARS-SUR-CERE - France - SIREN 428682447
PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°365260 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°365262 - Publication au BOPI 2003-01-27
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239013 - Publication au BOPI 2003-03-20
Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°365261 - Publication au BOPI 2003-01-27
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
Inscription le 11 février 2013 - Changement de dénomination n°594578 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524449 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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