Déposée le 7 mai 1987 par ANDROSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES COMPOTEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ANDROSTODO domicilié(e) Zone Industrielle - 46130 - BIARS-SUR-CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 682 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque LES COMPOTEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDROS, Société en nom collectif - Zone Industrielle - 46130 - BIARS-SUR-CERE - France - SIREN 428682447
PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-53
Renouvellement sans limitation n°2082980 - Publication au BOPI 1997-09
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2330024 - Publication au BOPI 2006-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210206 - Publication au BOPI 1996-12-16
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°365260 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°365261 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°365262 - Publication au BOPI 2003-01-27
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649715 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23
Inscription le 23 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°710070 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23
Légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante;confitures;oeufs;laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles mayonnaises;préparations de protéines pour l'alimentation.Cafés et extraits de cafés;succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés;thés et extraits de thé;cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries;sucres;produits de boulangerie articles de patisserie;dessert poudings;glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles;miel et succédanés de miel;produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés;sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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