Déposée le 21 août 1990 par ANDROSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRUIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ANDROSTODO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,
46130 BIARS-SUR-CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 682 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK,
M. BERTHET ALAIN domicilié(e) 62 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,
75008 PARIS - France.
La marque FRUIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDROS, Société en nom collectif - ZONE INDUSTRIELLE,
46130 BIARS-SUR-CERE - France - SIREN 428682447
PROMARK,
M. BERTHET ALAIN - 62 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,
75008 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176445 - Publication au BOPI 2000-06-22
Renouvellement sans limitation le 18 août 2010 n°2448816 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-18
Inscription le 28 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570320 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28
Renouvellement sans limitation le 26 août 2020 n°2757785 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-26
Viande, volaille et gibier aux fruits, fruits conservés, séchés et cuits, légumes conservés séchés et cuits aux fruits, gelées de fruits, confitures, lait et produits laitiers aromatisés aux fruits, huiles aux fruits, sauces à salade aux fruits.Conserves de fruits, thé aromatisé aux fruits, chocolat aux fruits, sucre de fruits, riz, tapioca, sagou, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces, comestibles, miel, tous ces produits étant aromatisés aux fruits, vinaigre, sauces et épices aux fruits.Fruits frais, semences d'arbres fruitiers, plantes fruitières.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques aromatisées aux fruits, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de fruits. Boissons alcooliques à base de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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