Déposée le 17 octobre 1989 par ANDROSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BONNE MAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ANDROSTODO domicilié(e) Zone Industrielle - 46130 - BIARS-SUR-CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 682 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque BONNE MAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDROS, société en nom collectif - Zone Industrielle - 46130 - BIARS-SUR-CERE - France - SIREN 428682447
PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°365260 - Publication au BOPI 2003-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Renouvellement sans limitation le 17 août 1999 n°2151081 - Publication au BOPI 1999-08-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Inscription le 23 avril 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°452934 - Publication au BOPI 2007-04-23
Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°365261 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°365262 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 12 décembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°424056 - Publication au BOPI 2005-12-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2009 n°2418888 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-09-24
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 21 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538121 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2020 n°2737465 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-24
Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures. Chocolat, sauce à salade. Produits horticoles non compris dans d'autres classes animaux vivants, fruits frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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