Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par ANDROSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est ANDROSTODO domicilié(e) Zone Industrielle - 46130 - Biars-sur-Cère - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 682 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain Berthet domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque BM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; calendriers ; photographies ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; vannerie ; boites en bois ou en matières plastiques ; coffres à jouets ;
Ustensiles et récipients non-électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; verres à boire ; assiettes ; bocaux ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; bonbonnes ; bouteilles isolantes ; cache-pot (non en papier) ; carafes ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers ; coupes à fruits ; couvercles de pot ; cuillers à mélange (ustensiles de cuisine) ; entonnoirs ; flacons ; poêles à frire ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; glacières portatives non électriques ; moules à glaçons ; gourdes ; louches de cuisine ; marmites ; moules de cuisine ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; corbeilles à pain ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; pelles à tartes ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; ronds de serviettes ; sacs isothermes ; salières ; sorbetières ; sucriers ; gants de cuisine ;
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; tapis de tables (non en papier) ; essuie-verres ;
Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés et préparés ; gelées ; confitures ; compotes ; purées de fruits ; marmelades ; fruits cristallisés ; fruits confits ; fruits secs ; fruits glacés ; en-cas à base de fruits ; noix de coco séchées ; raisins secs ; zestes de fruits ; salades de fruits ; fruits au sirop ; pulpe de fruits ; tranches de fruits ; fruits conservés dans l'alcool ; poudres de fruit, pâtes de fruit, desserts aux fruits ; chips de fruits ; tartinades de fruits ; lait ; produits laitiers ; desserts à base de lait et desserts à base de crème ; yaourts ; yaourts à boire ; mousses (produits laitiers) ; crèmes (produits laitiers) ; crèmes dessert ; crème fouettée ; beurre ; beurre d'arachide ; margarine ; fromage blanc ; fromages faits en faisselle ; fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées aux fruits ; boissons lactées comprenant des fruits ; soupes ; potages ; légumes conservés ; plats cuisinés à base de légumes ;
Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pains d'épices ; biscuits ; biscuiterie ; gâteaux ; pâtisserie ; crackers ; petits-beurre ; confiserie ; pâtes d'amande ; confiserie à base d'amandes ; pâtes de fruits (confiserie) ; sucettes (confiserie) ; sucreries ; bonbons ; gommes à mâcher, non à usage médical ; fondants (confiserie) ; pastilles (confiserie) ; glaces alimentaires ; glaces à rafraîchir ; glaces composées totalement ou partiellement de yaourt ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; céréales pour petit-déjeuner contenant des fruits ; aromates, autres que huiles essentielles ; miel ; sirop de mélasse ; sucre pour confiture ; sauce à base de fruits ; sauces sucrées ; produits à base de cacao ; cake au riz ; cake ; crème anglaise ; poudings ; chocolat liégeois ; café liégeois ; mousses au chocolat ; gâteaux de riz ; riz au lait ; gâteaux de semoule ; clafoutis (desserts) ; gaufres ; crèmes caramel ; baba au rhum ; gâteaux au chocolat ; gâteaux au caramel beurre salé ; crème brûlée ; gâteaux aux fruits (pâtisserie) ; tartes aux fruits (pâtisserie) ; tiramisu ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé ; thé glacé ; coulis de fruits ; plats cuisinés à base de céréales ;
Eaux minérales et gazeuses, et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; extraits de fruits non alcooliques ; nectars de fruits ; concentrés de jus de fruits ; jus de légumes (boissons) ; sorbets (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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