Déposée le 19 décembre 2002 par la société ANDROS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la société ANDROS FRANCE domicilié(e) (Société en Nom Collectif) , Zone Industrielle,46131 BIARS SUR CERE - 46131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 682 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200394.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDROS FRANCE - (Société en Nom Collectif) , Zone Industrielle,46131 BIARS SUR CERE - 46131 - France - SIREN 428682447
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Inscription le 21 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538121 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21
Inscription le 4 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°589961 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
Compotes, confitures, fruits conservés, séchés ou cuits, crèmes (produits laitiers) , gelées comestibles, pulpes de fruits, salades de fruits, yaourts, flans, mousses aux fruits, crèmes aux oeufs. Produits de cacao, cake au riz, crème anglaise, crèmes glacées, glaces alimentaires, miel, pâtisserie, poudings, yaourts glacés (glaces alimentaires) , chocolat liégeois, café liégeois, mousses au chocolat, gâteaux de riz, riz au lait, gâteaux de semoule, clafoutis, crèmes caramel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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