Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOWASH
ANDRITZ SPROUT-BAUER S.A.

Numéro de dépôt :
96644532
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2006

Présentation de la marque ROTOWASH

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ANDRITZ SPROUT-BAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTOWASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRITZ SPROUT-BAUER domicilié(e) 12, avenue Guillemin, 45071 ORLEANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 237 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ROTOWASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOWASH est expirée depuis le 4 octobre 2006.

ANDRITZ SPROUT-BAUER a également déposé les autres marques suivantes : SPIROSAND , COMBI-GUARD , ROTOSPIR , AQUASPIR , SPIRO-GUARD , ROTO-SHAKER , ROTOPRESS , GEMINI , M D


ANDRITZ SPROUT-BAUER S.A. - 12, avenue Guillemin, 45071 ORLEANS CEDEX - France - SIREN 380237909


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Laveur mécanique de déchets