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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU
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OUAT!SYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OUAT!SYS
ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU, Société par Actions simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3248374
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2023
OUAT!SYS de ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU

Présentation de la marque OUAT!SYS

Déposée le 30 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUAT!SYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU domicilié(e) 41 rue Camille Randoing - 76500 - ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 781 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque OUAT!SYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 24 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUAT!SYS est expirée depuis le 30 septembre 2023.

ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLE , VARIOWEB , ASSELIN , ProWid , PROFILE , IsoLayer , IsoProDyn , SERVO - X , ProWin


ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU, Société par Actions simplifiée à Associé Unique - 41 rue Camille Randoing - 76500 - ELBEUF - France - SIREN 885781930


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516669 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 19 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°521900 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Renouvellement sans limitation le 2 août 2013 n°2536807 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-02

Inscription le 19 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°609260 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Machines textiles. Dispositifs de commande de machines ou de moteurs. Tissus et produits textiles non tissés. Traitement de tissus et textiles non tissés. Informations en matière de traitement de tissus et textiles non tissés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.