Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYSCAN
ANDRITZ AG. Société établie selon les lois autrichiennes

Numéro de dépôt :
95568570
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2015

Présentation de la marque POLYSCAN

Déposée le 21 avril 1995 par la société ANDRITZ AG. Société établie selon les lois autrichiennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la société ANDRITZ AG. Société établie selon les lois autrichiennes domicilié(e) 18 rue Stattegger,8045 GRAZ,AUTRICHE (dossier no 2285367) - Autriche.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU & BRUDER Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2285367) - 21000 - France.

La marque POLYSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYSCAN est expirée depuis le 21 avril 2015.


ANDRITZ AG. Société établie selon les lois autrichiennes - 18 rue Stattegger,8045 GRAZ,AUTRICHE (dossier no 2285367) - Autriche


CABINET GUIU & BRUDER Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2285367) - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 9 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417820 - Publication au BOPI 2005-09-09

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2005 n°2285367 - Publication au BOPI 2005-03-31

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Appareils de déshydratation et appareils d'introduction de floculant; Presses à vis, presses à haute intensité, filtres à presses.Equipements de mesure et de commande, appareils de commande électronique, détecteurs d'humidité et appareils de commande de floculant

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.