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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDRIEUX
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CAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPELLE
SARL ANDRIEUX, SARL

Numéro de dépôt :
3956756
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2022
CAPELLE de ANDRIEUX

Présentation de la marque CAPELLE

Déposée le 29 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDRIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDRIEUX domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE LA GLEBE, LA GLEBE - 12200 - SAVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 671 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ANDRIEUX, M. ANDRIEUX SERGE domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE LA GLEBE, LA GLEBE - 12200 - SAVIGNAC - France.

La marque CAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELLE est expirée depuis le 29 octobre 2022.

ANDRIEUX a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE CAPELLE


SARL ANDRIEUX, SARL - ZONE ARTISANALE DE LA GLEBE, LA GLEBE - 12200 - SAVIGNAC - France - SIREN 347671406


SARL ANDRIEUX, M. ANDRIEUX SERGE - ZONE ARTISANALE DE LA GLEBE, LA GLEBE - 12200 - SAVIGNAC - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605542 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.