Déposée le 1 juin 1988 par ANDRIEUX Jean - FranÇois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EURONAT BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ANDRIEUX Jean - FranÇois, domicilié(e) 19, rue des Grinsailles, 22440 PLOUFRAGAN. GROSSET Hervé,La croix des landes, 22600 TREVE. LE TRON FranÇois,Kervilon, 22 BREHAT. MOAL Jean - FranÇois,La Brousse es chat, 22 PLOUGUENAST. THOMAS Jean - Yves,Kergrech, 22290 PLEHEDEL. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS Jean-Yves - France.
La marque EURONAT BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURONAT BRETAGNE est expirée depuis le 1 juin 1998.
ANDRIEUX Jean - FranÇois - 19, rue des Grinsailles, 22440 PLOUFRAGAN. GROSSET Hervé,La croix des landes, 22600 TREVE. LE TRON FranÇois,Kervilon, 22 BREHAT. MOAL Jean - FranÇois,La Brousse es chat, 22 PLOUGUENAST. THOMAS Jean - Yves,Kergrech, 22290 PLEHEDEL. - France
THOMAS Jean-Yves - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47
- Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, produits agricoles, horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais;et en particulier fruits et légumes cultivés sans produits chimiques de synthèse. (Culture dite biologique).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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