Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODEL OCEAN
Numéro de dépôt :
10481
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
SAINT-BRIEUC
Présentation de la marque MODEL OCEAN
Déposée le 15 mars 1977 par ANDRIEUX Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT-BRIEUC), la marque française « MODEL OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODEL OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10481.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MODEL OCEAN est expirée depuis le 15 mars 1987.
ANDRIEUX Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025