Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEC + DESIGN
ANDRIEUX-FAVART CAROLE
CODRON DIDIER

Numéro de dépôt :
98763023
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/2008

Présentation de la marque NEC + DESIGN

Déposée le 7 décembre 1998 par ANDRIEUX-FAVART CAROLE et CODRON DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NEC + DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Les déposants sont ANDRIEUX-FAVART CAROLE, domicilié(e) 25 rue du val Martin, 78860 ST NOM LA BRETECHE - France et CODRON DIDIER, domicilié(e) 8 rue de la marée, 95320 ST LEU LAFORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRIEUX-FAVART CAROLE - France.

La marque NEC + DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEC + DESIGN est expirée depuis le 7 décembre 2008.


ANDRIEUX-FAVART CAROLE - 25 rue du val Martin, 78860 ST NOM LA BRETECHE - France

CODRON DIDIER - 8 rue de la marée, 95320 ST LEU LAFORET - France


ANDRIEUX-FAVART CAROLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

- stylisme (esthétique industrielle) - dessin industriel - architecture d'intérieur - décoration d'intérieur - service de dessinateur pour emballages - exploitation de brevet - mode (service de dessinateur de).