Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARAM L
Numéro de dépôt :
1014109
Date de dépôt :
09/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Montpellier
Présentation de la marque CARAM L
Déposée le 9 décembre 1976 par ANDRIEUX Elise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Montpellier), la marque française « CARAM L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARAM L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CARAM L est expirée depuis le 9 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022