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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU
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CORNETS DE CHOCOLAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CORNETS DE CHOCOLAT
SAS ANDRIEU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96606275
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
09/01/2026

Présentation de la marque CORNETS DE CHOCOLAT

Déposée le 9 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « CORNETS DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU domicilié(e) ZA Sainte-Croix, 7 allée de Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 294 735 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CORNETS DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORNETS DE CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.

ANDRIEU a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DU CHOCOLAT , Andrieu , HAAACH ! , CHOKILAS , 1951 L'Atelier du Chocolat BAYONNE FRANCE , Ltis.. , LYTESS , 1951 L'ATELIER DU CHOCOLAT BAYONNE FRANCE , Chokilas Truffettes aux Pruneaux et à l'Armagnac , LES FEUILLANTS D'OR PATISSERIES A LA CARTE


SAS ANDRIEU, Société par actions simplifiée - ZA Sainte-Croix, 7 allée de Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 324294735


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 11 juin 1999 - Concession de licence n°279005 - Publication au BOPI 1999-06-11

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301891 - Publication au BOPI 2005-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°517156 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 28 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649609 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-28

Inscription le 1 juin 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°649855 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01

Inscription le 1 juin 2015 - Résiliation de licence n°649854 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598481 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30

Café, Thé, Cacao, Sucre, Riz, Tapioca, Sagou, Succédanés du Café; Farines et préparations faites de Céréales, Pain, Pâtisserie et Confiserie, Glaces comestibles; Miel, Sirop de Mélasse; Levure, Poudre pour faire lever; Sel, Moutarde; Vinaigre, Sauces (condiments); Epices; Glace à Rafraîchir