Marque enregistrée - Marque en vigueur

1951 L'ATELIER DU CHOCOLAT BAYONNE FRANCE
SAS ANDRIEU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4193357
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2025
1951 L\'ATELIER DU CHOCOLAT BAYONNE FRANCE de ANDRIEU

Présentation de la marque 1951 L'ATELIER DU CHOCOLAT BAYONNE FRANCE

Déposée le 30 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 1951 L'ATELIER DU CHOCOLAT BAYONNE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU domicilié(e) ZA Sainte-Croix, 7 allée de Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 294 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque 1951 L'ATELIER DU CHOCOLAT BAYONNE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1951 L'ATELIER DU CHOCOLAT BAYONNE FRANCE arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

ANDRIEU a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DU CHOCOLAT , CORNETS DE CHOCOLAT , Andrieu , HAAACH ! , CHOKILAS , 1951 L'Atelier du Chocolat BAYONNE FRANCE , Ltis.. , LYTESS , Chokilas Truffettes aux Pruneaux et à l'Armagnac , LES FEUILLANTS D'OR PATISSERIES A LA CARTE


SAS ANDRIEU, Société par actions simplifiée - ZA Sainte-Croix, 7 allée de Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 324294735


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; fiches de dégustation électroniques (téléchargeables) ; fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables). Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; albums ; affiches ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendriers ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; livres ; livres de recettes culinaires ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; fiches de dégustation ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; catalogues ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton faisant office de coffrets cadeaux ; cornets de papier ; fanions en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; bons à valoir sur l'achat de produits ou services (papeterie) ; bons destinés à être échangés contre des produits ou services ; bons cadeaux à des fins commerciales ou publicitaires (papeterie) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements ; uniformes [vêtements à usage professionnel] ; tabliers ; chaussures ; chapellerie tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication consistant en la mise en ligne de catalogues de produits et de services ayant trait à l'univers du chocolat, destinés aux consommateurs, accessibles via des réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; services de transmission et de téléchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement à destination des téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ;

Conditionnement, entreposage, distribution et livraison de marchandises, d'aliments et de boissons ; information en matière de transport et de livraison ;

Services d'études de projet technique pour la décoration, l'agencement, l'équipement de magasins consacrés essentiellement à la commercialisation de produits et de services ayant trait à l'univers du chocolat ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception, développement, gestion et mise à jour (maintenance) d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de logiciels et de progiciels ; exploitation et hébergement de plateformes sur Internet ; fourniture de moteurs de recherche sur Internet ; hébergement de serveurs ; informatique en nuage ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stockage électronique de données ; mise à disposition (location) temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données ;

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de bars ; salons de thé ; salons de dégustation de chocolats ; services de chocolaterie ; services de pâtisserie.