Marque enregistrée - Marque en vigueur

1951 L'ATELIER du CHOCOLAT BAYONNE FRANCE
SAS ANDRIEU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4149130
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2025
1951 L\'ATELIER du CHOCOLAT BAYONNE FRANCE de ANDRIEU

Présentation de la marque 1951 L'ATELIER du CHOCOLAT BAYONNE FRANCE

Déposée le 16 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 1951 L'ATELIER du CHOCOLAT BAYONNE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU domicilié(e) ZA Sainte-Croix, 7 allée de Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 294 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque 1951 L'ATELIER du CHOCOLAT BAYONNE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1951 L'ATELIER du CHOCOLAT BAYONNE FRANCE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.

ANDRIEU a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DU CHOCOLAT , CORNETS DE CHOCOLAT , Andrieu , HAAACH ! , CHOKILAS , 1951 L'Atelier du Chocolat BAYONNE FRANCE , Ltis.. , LYTESS , 1951 L'ATELIER DU CHOCOLAT BAYONNE FRANCE , Chokilas Truffettes aux Pruneaux et à l'Armagnac


SAS ANDRIEU, Société par actions simplifiée - ZA Sainte-Croix, 7 allée de Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 324294735


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; consultations professionnelles d'affaires ; informations et renseignements d'affaires ; gestion d'affaires commerciales ; informations statistiques ; enquêtes de marché ; enquêtes d'opinion ; relations publiques ; publicité ; publicité en ligne sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; préparation, insertion et diffusion d'annonces publicitaires ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile (publicité) ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers par le placement de messages et affiches publicitaires sur des sites Web ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publication électronique ou non, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation d'une base de données commerciales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; service de vente au détail de pâtisseries, confiseries, biscuiteries et autres produits alimentaires à base de cacao ;

Education, formation, divertissement en particulier dans le domaine culinaire ; activités culturelles ; services de loisirs, en particulier animation d'ateliers de loisirs créatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement), en particulier dans le domaine culinaire ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine culinaire ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, en particulier dans le domaine culinaire ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.