L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA
Présentation de la marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA
Déposée le 27 juillet 2001 par ANDRIEU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114017.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA est expirée depuis le 27 juillet 2011.
ANDRIEU Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°517156 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22
Inscription le 22 février 2010 - Concession de licence n°517155 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22