Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA
ANDRIEU Serge, domicilié

Numéro de dépôt :
3114017
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2011
L\'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA de ANDRIEU Serge

Présentation de la marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA

Déposée le 27 juillet 2001 par ANDRIEU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est ANDRIEU Serge, domicilié, domicilié(e) 33 Boulevard Alsace Lorraine, 64100 Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou - France.

La marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA est expirée depuis le 27 juillet 2011.

ANDRIEU Serge a également déposé les autres marques suivantes : ANDRIEU , L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE , CHOKARIA , ANDRIEU , HAAACH ! ! ! , BOUQUET DE CHOCOLAT , LE GRILL DE PIERRE , CHOCOLAT A LA COUPE , CHOCABOSSE , MACARITCHOU


ANDRIEU Serge, domicilié - 33 Boulevard Alsace Lorraine, 64100 Bayonne - France


Cabinet Morelle & Bardou - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°517156 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 22 février 2010 - Concession de licence n°517155 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Chocolat ; pâtisserie, confiserie ; préparations à base de chocolat et d'amandes.