Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE
ANDRIEU SERGE

Numéro de dépôt :
98733704
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
19/05/2008

Présentation de la marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE

Déposée le 19 mai 1998 par ANDRIEU SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est ANDRIEU SERGE, domicilié(e) " LA FORET ", QUARTIER MONTAUBY, 40390 ST MARTIN DE SEIGNANX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE ANDRIEU - France.

La marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE est expirée depuis le 19 mai 2008.

ANDRIEU SERGE a également déposé les autres marques suivantes : ANDRIEU , CHOKARIA , L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA , ANDRIEU , HAAACH ! ! ! , BOUQUET DE CHOCOLAT , LE GRILL DE PIERRE , CHOCOLAT A LA COUPE , CHOCABOSSE , MACARITCHOU


ANDRIEU SERGE - " LA FORET ", QUARTIER MONTAUBY, 40390 ST MARTIN DE SEIGNANX - France


SERGE ANDRIEU - France


Inscription le 11 juin 1999 - Concession de licence n°279006 - Publication au BOPI 1999-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.