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Marques déposées par ANDRIEU Serge
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L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE
ANDRIEU Serge

Numéro de dépôt :
98733703
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
19/05/2018

Présentation de la marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE

Déposée le 19 mai 1998 par ANDRIEU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE »

Le déposant est ANDRIEU Serge domicilié(e) 7, allée de Gibéléou,64100 BAYONNE (dossier no 2370511) - 64100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT CS 40009 domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2370511) - 33070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE est expirée depuis le 19 mai 2018.

ANDRIEU Serge a également déposé les autres marques suivantes : CHOKARIA , HAAACH ! ! ! , BOUQUET DE CHOCOLAT , CHOCABOSSE , MACARITCHOU , BOUQUETS DE CHOCOLATS L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE , koxoki , HARRITSU


ANDRIEU Serge - 7, allée de Gibéléou,64100 BAYONNE (dossier no 2370511) - 64100 - France


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT CS 40009 - 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2370511) - 33070 - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370511 - Publication au BOPI 2008-04-17

Inscription le 11 juin 1999 - Concession de licence n°279006 - Publication au BOPI 1999-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°517156 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 28 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649609 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-28

Inscription le 1 juin 2015 - Résiliation de licence n°649854 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01

Inscription le 1 juin 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°649855 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever : sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.