L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE
Présentation de la marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE
Déposée le 27 juillet 2001 par ANDRIEU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114014.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE est expirée depuis le 27 juillet 2011.
ANDRIEU Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°517156 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22
Inscription le 22 février 2010 - Concession de licence n°517155 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22