Déposée le 13 juillet 2001 par ANDRIEU Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HARRITSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est ANDRIEU Serge domicilié(e) 7, allée de Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque HARRITSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRIEU Serge - 7, allée de Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France
IP SPHERE - 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°517156 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22
Inscription le 22 février 2010 - Concession de licence n°517155 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22
Renouvellement sans limitation le 4 février 2011 n°2462090 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-04
Inscription le 28 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649609 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-28
Inscription le 1 juin 2015 - Résiliation de licence n°649854 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01
Inscription le 1 juin 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°649855 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits séchés et grillés ; gelées, confitures, compotes. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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