Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT A CASSER
ANDRIEU SERGE

Numéro de dépôt :
95558294
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
08/02/2005

Présentation de la marque CHOCOLAT A CASSER

Déposée le 8 février 1995 par la société ANDRIEU SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « CHOCOLAT A CASSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société ANDRIEU SERGE domicilié(e) 33Bd Alsace Lorraine, 64100 BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 294 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRIEU SERGE - France.

La marque CHOCOLAT A CASSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT A CASSER est expirée depuis le 8 février 2005.

ANDRIEU SERGE a également déposé les autres marques suivantes : ANDRIEU , L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE , CHOKARIA , L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE A PEU PRES UN DEMI-METRE DE *TURON* AU CHOCOLAT KIRETSA , ANDRIEU , HAAACH ! ! ! , BOUQUET DE CHOCOLAT , LE GRILL DE PIERRE , CHOCOLAT A LA COUPE , CHOCABOSSE


ANDRIEU SERGE - 33Bd Alsace Lorraine, 64100 BAYONNE - France - SIREN 324294735


ANDRIEU SERGE - France


Inscription le 11 juin 1999 - Concession de licence n°279005 - Publication au BOPI 1999-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir