Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUQUETS DE CHOCOLATS L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE
ANDRIEU Serge

Numéro de dépôt :
3127885
Date de dépôt :
25/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2021
BOUQUETS DE CHOCOLATS L\'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE de ANDRIEU Serge

Présentation de la marque BOUQUETS DE CHOCOLATS L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE

Déposée le 25 octobre 2001 par ANDRIEU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUQUETS DE CHOCOLATS L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est ANDRIEU Serge domicilié(e) 7, allée de Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BOUQUETS DE CHOCOLATS L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUQUETS DE CHOCOLATS L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE est expirée depuis le 25 octobre 2021.

ANDRIEU Serge a également déposé les autres marques suivantes : CHOKARIA , HAAACH ! ! ! , BOUQUET DE CHOCOLAT , CHOCABOSSE , MACARITCHOU , koxoki , HARRITSU , L'ATELIER DU CHOCOLAT DE BAYONNE


ANDRIEU Serge - 7, allée de Gibéléou - 64100 - BAYONNE - France


IP SPHERE - 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°517156 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 22 février 2010 - Concession de licence n°517155 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469900 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Inscription le 28 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649609 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-28

Inscription le 1 juin 2015 - Résiliation de licence n°649854 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01

Inscription le 1 juin 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°649855 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01

Chocolat ; pâtisserie, confiserie et préparations à base de chocolat.