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BIZCHOCOA LE GATEAU BASQUE AU CHOCOLAT DE L'ATELIER DE CHOCOLAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIZCHOCOA LE GATEAU BASQUE AU CHOCOLAT DE L'ATELIER DE CHOCOLAT
ANDRIEU Serge

Numéro de dépôt :
97683680
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
17/06/2017

Présentation de la marque BIZCHOCOA LE GATEAU BASQUE AU CHOCOLAT DE L'ATELIER DE CHOCOLAT

Déposée le 17 juin 1997 par ANDRIEU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « BIZCHOCOA LE GATEAU BASQUE AU CHOCOLAT DE L'ATELIER DE CHOCOLAT »

Le déposant est ANDRIEU Serge domicilié(e) “ La Forêt ”, Quartier Montauby,40390 ST MARTIN DE SEIGNANX (dossier no 2339534) - 40390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2339534) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIZCHOCOA LE GATEAU BASQUE AU CHOCOLAT DE L'ATELIER DE CHOCOLAT est expirée depuis le 17 juin 2017.


ANDRIEU Serge - “ La Forêt ”, Quartier Montauby,40390 ST MARTIN DE SEIGNANX (dossier no 2339534) - 40390 - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2339534) - 31522 - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2007 n°2339534 - Publication au BOPI 2007-04-19

Inscription le 11 juin 1999 - Concession de licence n°279005 - Publication au BOPI 1999-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°517156 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 28 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649609 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-28

Inscription le 1 juin 2015 - Résiliation de licence n°649854 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01

Inscription le 1 juin 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°649855 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01

- Café, Thé, Cacao, Sucre, Riz, Tapioca, Sagou, Succédanés du Café; Farines et Préparations faites de Céréales, Pain, Pâtisserie et Confiserie, Glaces Comestibles; Miel, Sirop de Mélasse; Levure, Poudre pour faire lever; Sel, Moutarde; Vinaigre, Sauces (Condiments); Epices; Glace à rafraîchir