Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PORTE SACREE
Numéro de dépôt :
952142
Date de dépôt :
12/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA PORTE SACREE
Déposée le 12 avril 1976 par monsieur Andrieu (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PORTE SACREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PORTE SACREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA PORTE SACREE est expirée depuis le 12 avril 1986.
Andrieu (Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510