Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTAIRFILTRE
ANDRIEU Jean-FranÇois, nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1692167
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
05/06/2001
VENTAIRFILTRE de ANDRIEU Jean-FranÇois

Présentation de la marque VENTAIRFILTRE

Déposée le 5 juin 1991 par ANDRIEU Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « VENTAIRFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANDRIEU Jean-FranÇois, nationalité franÇaise, domicilié(e) demeurant rue Neuve, la Moinaudière, 27610 ROMILLY SUR ANDELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCECO S.A 65, Rue du Maréchal Joffre 27000 EVREUX - France.

La marque VENTAIRFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ANDRIEU Jean-FranÇois, nationalité franÇaise - demeurant rue Neuve, la Moinaudière, 27610 ROMILLY SUR ANDELLE - France


FRANCECO S.A 65, Rue du Maréchal Joffre 27000 EVREUX - France


Inscription le 9 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61062 - Publication au BOPI 1992-03-09

Appareils pour le traitement de l'air et de l'eau, ainsi que des matériels et des matériaux destinés aux prothésistes dentaires, en particulier, élident soudisol, dupliform, isoldoit, palette à céramique, pinceaux, élipat, résimod, laboclef, technomod, étrier, tensio bact, savon gel, cyano-quick à savoir activateur de prise pour la colle, cabochon, mouffle, ampoule, milston, colorant, catalyse, policor, fraise, savon bact, silimod, ciremod, mandrin pivot, abrasif, pompe, mano gant citron, cyanoarylate, pince muru, micro torche, détoureuse, chauffe spatule, micro moteur, turbine avec ou sans pulverisation, épurateur (750) et (450) d'air et plafonniers lumineux à plusieurs puissances et dimensions, lampe halogène, pneumacoupe, filtres, poches, box de grattage à savoir cabine, climatisation, meubles, aspiration de cheville, bras articulé. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans rapport avec la conduite des affaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.