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Marques déposées par madame Andrieu Ines
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OC NATURA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OC NATURA
Mme Andrieu Ines

Numéro de dépôt :
4350327
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2027
OC NATURA de Andrieu Ines

Présentation de la marque OC NATURA

Déposée le 30 mars 2017 par madame Andrieu Ines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OC NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est madame Andrieu Ines domicilié(e) Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE LES BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Andrieu Ines domicilié(e) Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE-LES-BEZIERS - France.

La marque OC NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC NATURA arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.


Mme Andrieu Ines - Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE LES BEZIERS - France


Mme Andrieu Ines - Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE-LES-BEZIERS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pays d'Oc ”.