Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DE CAYLUS
ANDRIEU Henri Jean

Numéro de dépôt :
99778603
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2009

Présentation de la marque RESERVE DE CAYLUS

Déposée le 25 février 1999 par la société ANDRIEU Henri Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESERVE DE CAYLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société ANDRIEU Henri Jean domicilié(e) Domaine de Caylus, 34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 415 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LOUIS DISTRIBUTION - France.

La marque RESERVE DE CAYLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DE CAYLUS est expirée depuis le 25 février 2009.


ANDRIEU Henri Jean - Domaine de Caylus, 34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - France - SIREN 348415530


SARL LOUIS DISTRIBUTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, vins et eaux de vie). Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.