Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DES NONNES
ANDRIEU FRERES, STEF

Numéro de dépôt :
3939364
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022
LE MOULIN DES NONNES de ANDRIEU FRERES

Présentation de la marque LE MOULIN DES NONNES

Déposée le 7 août 2012 par la société ANDRIEU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DES NONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la société ANDRIEU FRERES domicilié(e) CHATEAU LA REZE - 11700 - AZILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 497 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEF ANDRIEU FRERES, M. ANDRIEU LOUIS domicilié(e) CHATEAU LA REZE - 11700 - AZILLE - France.

La marque LE MOULIN DES NONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DES NONNES est expirée depuis le 7 août 2022.

ANDRIEU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DES NONNES MOULIN ARGAMAN


ANDRIEU FRERES, STEF - CHATEAU LA REZE - 11700 - AZILLE - France - SIREN 381497908


STEF ANDRIEU FRERES, M. ANDRIEU LOUIS - CHATEAU LA REZE - 11700 - AZILLE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée.