Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES PERAILS
SCEA ANDRIEU ET FILS

Numéro de dépôt :
92415511
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/03/2002

Présentation de la marque CHATEAU DES PERAILS

Déposée le 10 mars 1992 par ANDRIEU ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES PERAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est ANDRIEU ET FILSTODO domicilié(e) "Pinaud", 33910 ST DENIS DE PILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRIEU René - France.

La marque CHATEAU DES PERAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES PERAILS est expirée depuis le 10 mars 2002.

ANDRIEU ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DIVON , CHATEAU HAUT YVON Appellation St Georges St Emilion contrôlée , CHATEAU GRANDES LONGEES Appellation Bordeaux Supérieur contrôlée


SCEA ANDRIEU ET FILS - "Pinaud", 33910 ST DENIS DE PILE - France


Monsieur ANDRIEU René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommées "CHATEAU DES PERAILS"