Déposée le 30 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU AMBLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'EPI SALVAGNACOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU AMBLARD domicilié(e) ROZIES - 81140 - CAHUZAC SUR VERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 175 556 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DE BLE, M. REMY ANDRIEU domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 0 PELOT - 81630 - SALVAGNAC - France.
La marque L'EPI SALVAGNACOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPI SALVAGNACOIS est expirée depuis le 30 août 2022.
SAS ANDRIEU AMBLARD, SAS - ROZIES - 81140 - CAHUZAC SUR VERE - France - SIREN 529175556
COOPERATIVE DE BLE, M. REMY ANDRIEU - ZONE INDUSTRIELLE, 0 PELOT - 81630 - SALVAGNAC - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;
Meunerie ; production d'énergie.
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